|
|
Mentions legales de JTROUVTOU.COM
I] Inscription de site
Lors de l'inscription d'un site, 2 options sont proposées au choix
Inscription Gratuite :
L'insertion de notre logo est obligatoire pour une inscription gratuite, les sites sont régulièrement visités par notre modérateur.
Jtrouvtou.com ne certifie en aucun cas la validation du site et son inscription definitive.
Inscription avec code "Allopass" pour aider "Jtrouvtou":
L'insertion de notre logo n'est pas nécéssaire.
Le code allopass demandé dans ce formulaire permet seulement de faire une demande d'inscription, Jtrouvtou.com ne certifie en aucun cas la validation du site et son inscription definitive. Les codes Allopass utilisés sur Jtrouvtou ne seront en aucun cas remboursés !
Jtrouvtou.com ne certifie en aucun cas la validation du site et son inscription definitive.
- Tout site n'ayant opté pour aucune de ces options sera immédiatement effacé.
Jtrouvtou.com se réserve le droit de refuser toute demande d'inscription quelle jugerais impropre à son image, qui ne respecterais pas ses mentions légales ou pour tout autre motif.
Si votre site ne correspond pas aux conditions citées vous ne recevrez pas de messages de confirmation ou de validation.
Inscription automatiquement refusée, url du site inscrit dans une liste noire pour les sites suivants :
- Les sites proposant du contenu pour adultes, a caractère xénophobe, raciste ...
- Les sites en construction, les pages de redirections et/ou sites miroirs.
- Les sites composés en grande partie de liens d'affiliation (lien ou logo publicitaires)
II] Déclarations CNIL
Le site http://www.jtrouvtou.com ainsi que les traitements de données s'y rapportant (newsletter,membres,statistiques) ont été déclarés à la CNIL sous le numéro 1135034. Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'aide du formulaire de contact sur le page http://www.jtrouvtou.com/contact.php.
III] Politique de confidentialité
En aucun cas, les données recueillies sur le site http://www.jtrouv.com ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse mél ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l'accord express des intéressés (opt-in). Exceptions concernant la politique de confidentialité: " Ces données peuvent être transmises à des tiers autorisés (CNIL, Autorités policières et juridiques) suite à une requête règlementaire. " Ces données peuvent être transmises à des tiers autorisés (Autorités policières et juridiques, officiers ministériels) en cas de litige intervenant lors de la fourniture et/ou du règlement des prestations.
IV] Propriété intellectuelle
Le contenu du site est protégé par le Droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est interdite sans le consentement de l'auteur. Le Directeur de la publication est le Créateur du site en tant que webmaster du site http://www.jtrouvtou.com.
La dénomination http://www.jtrouvtou.com inclue en totalité les sous domaines de jtrouvtou.com.
V] Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs et visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société . La demande peut être réalisée à l'aide du formulaire de contact sur le page http://www.jtrouvtou.com/contact.php.
VI] Cookies
Le webmaster du site http://www.jtrouvtou.com pourra collecter automatiquement des informations concernant l'utilisateur du site internet grâce à des cookies permettant de suivre la navigation de l'utilisateur au sein du site internet . Les données recueillies ne feront l'objet d'aucun traitement de la part des services de http://www.jtrouvtou.com ou de sociétés tiers. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante : - Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer (Microsoft) : Cliquez "affichage", "options", "avancées". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième est intitulé "avertir avant d'accepter des cookies" et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé "refuser toujours les cookies". - Si vous naviguez sur Internet avec Netscape : Cliquez "options", "préférences du réseau", "protocoles". Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé "avertir avant d'accepter un cookie". Vous serez alors averti(e) lors de l'arrivée d'un "cookie" et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation. En aucun cas, la désactivation des cookies ne nuira à votre navigation.
VII] Hébergement
Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société Oxito. Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurèes par l'hébergeur.
|
|
|